etablissement ou service à caractère expérimental
27/09/2018 09:49:22 -
Les dispositions budgétaires et tarifaires sont applicables aux établissements et services énumérés ...... et d’orientation sociale et socioprofessionnelle (UEROS) pour personnes cérébro-lésées ;les établissements ou services à caractère expérimental ;les centres d’accueil pour demandeurs d’asile (CADA) ;les services
27/09/2018 09:30:54 -
Catégories d’établissements et services sociaux et médico-sociauxLa liste des structures entrant dan...... ou de coordination au bénéfice d’usagers ou d’autres établissements et services (centres de ressources, centre local d’information et de coordination (CLIC)...) ;12° les établissements ou services à caractère
31/10/2023 23:00:00 -
Depuis la fin 2022, et pour cinq ans, les fonctionnaires territoriaux et de l’État peuvent être mis ...... de compétences. Un dispositif expérimental, transposé du secteur privé, qui répond à certaines modalités. Pour les employeurs publics comme pour les associations, le dispositif est encore quasi inconnu
28/06/2017 13:54:21 -
L’évolution législative rappelle la volonté d’individualiser et de contractualiser les relations ent...... de coordination thérapeutique (APT) ;les foyers de jeunes travailleurs (FJT) ;les établissements ou services à caractère expérimental ;les centres d’accueil pour demandeurs d’asile (CADA) ;les lieux de vie
06/03/2019 00:00:00 -
Disparates, éparpillés, peu visibles… Les dispositifs de soutien à la parentalité semblent à un tour...... le plus précocement possible, soulève Paul Flad, directeur général de l’Établissement public départemental pour soutenir, accompagner, éduquer (EPDSAE) dans le Nord, qui a développé des services de soutien
15/05/2012 12:00:00 -
La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie vient de fixer, pour l’année 2012, le montant de......, d'expertise ou de coordination au bénéfice d'usagers, ou d'autres établissements et services ; les établissements et services à caractère expérimental qui accueillent des personnes handicapées ou âgées
01/02/2023 01:00:00 -
Dans l’attente de la publication des décrets d’application, tour d’horizon des principales dispositi......Dans l’attente de la publication des décrets d’application, tour d’horizon des principales dispositions impactant la vie quotidienne des établissements et services sociaux et médico-sociaux de la loi
07/09/2016 00:00:00 -
La procédure d'autorisation par appels à projets rythme désormais la vie des établissements et servi......La procédure d'autorisation par appels à projets rythme désormais la vie des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Les gestionnaires ont su apprivoiser la démarche. Mais son caractère
27/06/2017 12:00:00 -
Dans un arrêt du 15 juin, la Cour de cassation confirme l'exclusion des services de soins infirmiers...... d'information et de coordination ou centres prestataires de services de proximité ; les établissements ou services à caractère expérimental.
27/09/2018 09:30:54 -
La compétence conjointe du président du conseil départemental et du directeur général de l’agence ré...... établissements et services ;établissements ou services à caractère expérimental ;établissement ou service mettant en œuvre les mesures éducatives ordonnées par l’autorité judiciaire en application de l’ordonnance
30/03/2022 00:30:00 -
Alors que le secteur social et médico-social fait face à des difficultés croissantes de recrutement ...... gestionnaires, chaque établissement ou service garde à sa tête un directeur, mais dans beaucoup d’autres, ce n’est plus le cas. La gestion quotidienne est confiée à un adjoint ou un chef de service rattaché à
27/09/2018 09:30:54 -
Peu retouché depuis leur création par la loi du 2 janvier 2002, l’objet des schémas d’organisation s...... ;de préciser le cadre de la coopération et de la coordination entre les établissements et services sociaux et médico-sociaux (à l’exclusion des structures à caractère expérimental) et avec les établissements
04/05/2022 01:00:00 -
Quels sont les défis des équipes mobiles d’appui médico-social à la scolarisation (Emas) ? Après tro...... de transformation majeure des établissements et services médico-sociaux (ESMS) pour enfants – dispositif d’accompagnement médico-éducatif (Dame) rassemblant les services d'éducation spécialisée et de soins à domicile
05/06/2013 00:00:00 -
Si un séjour à l’hôpital déstabilise fréquemment les usagers, l’hospitalisation à domicile (HAD) per...... du patient pour une période limitée. Autorisée depuis 2007 [1] dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées (Ehpa), elle est ouverte depuis le 9 septembre 2012 à tous les établissements sociaux
27/09/2018 09:30:54 -
Le président du conseil départemental, le directeur général de l’agence régionale de santé (ARS) ou ......, d’expertise ou de coordination au bénéfice d’usagers ou d’autres établissements et services ;établissements ou services à caractère expérimental ;services qui assurent des activités d’aide personnelle à
01/07/2015 00:00:00 -
Parce qu’il apparaît moins vital que le droit à l’emploi ou à la santé, celui d’accéder à l’art, à l...... de tout. » Et affiche son ambition : « Je veux inciter les adolescents à avoir cet élan vers la culture. » Comme l’Apajh de Guyane, nombreuses sont les établissements et services sociaux et médico-sociaux
03/07/2013 00:00:00 -
Reconnue en gériatrie, quasi inconnue partout ailleurs ? Bien que complémentaire au travail social, ...... libre, les travailleurs d’Esat. En 2006, elle est devenue un service d’accompagnement à la vie sociale (SAVS) expérimental de l’établissement. En fonction de la demande des usagers, l’espace loisirs
21/03/2018 12:00:00 -
Un arrêté publié le 21 mars encadre l'utilisation des crédits du plan d'aide à l'investissement (PAI...... enveloppes : 71,5 millions d'euros pour les structures, y compris à caractère expérimental, accueillant principalement des personnes âgées ; 50,6 millions d'euros pour celles accueillant principalement
27/09/2018 09:30:54 -
Évaluation externeLa demande de renouvellement échappe à la procédure d’appel à projet. Le renouvell...... de délivrance de la première autorisation (CASF, art. L. 313-5).S’agissant des établissements et services à caractère expérimental, le renouvellement de l’autorisation est possible une fois, au vu des résultats
02/12/2010 00:00:00 -
Pour sa 6e édition, le jury du Trophée Direction(s) a salué le travail de 5 équipes de direction. 95...... leur caractère trop normatif et l'absence de réelle innovation dans les actions présentées. Pour la deuxième année, il a décidé d'attribuer un prix « coup de cœur » et de récompenser le centre parental Aire